20 juillet 2020

L'amélioration des systèmes douaniers facilite les échanges commerciaux aux Maldives

by Hang Tran Annette Ssemuwemba / in Récit d'expérience

Une efficacité accrue pour des gains importants

Nichée dans l'océan Indien, la République des Maldives est un petit état insulaire d'environ 298 kilomètres carrés, composé d'environ 1 190 îles regroupées en 26 atolls naturels.

Les Maldives dépendent énormément des importations, avec un ratio des importations aux exportations d'environ 15:1 en termes de valeur des échanges. D'une part, le pays doit veiller à ce que les importations soient dédouanées de manière efficace pour assurer l'approvisionnement nécessaire de sa population. D'autre part, les Maldives s'emploient à renforcer leurs secteurs d'exportation, qui sont principalement la pêche et les produits de la pêche ainsi que le tourisme.

En 2015, 97% des exportations maldiviennes de marchandises étaient des produits de la pêche, dont 81% sous forme de poissons frais, réfrigérés et congelés. Le poisson est bien sûr une denrée hautement périssable et, de ce fait, son exportation nécessite des opérations douanières et des services de transport aérien efficaces pour garantir le respect des normes internationales et la compétitivité sur le marché mondial.

La facilitation des échanges a donc été cruciale pour le pays.

Du dédouanement traditionnel au dédouanement en ligne fondé sur le risque

Avant 2015, les conditions de la facilitation des échanges ont été incertaines pendant une longue période. Les difficultés tenaient au fait que les procédures d'inspection des marchandises n'étaient pas fondées sur un système approprié de gestion des risques: au lieu de cibler les marchandises à haut risque en vue de les soumettre à une inspection matérielle approfondie, les services douaniers inspectaient presque toutes les cargaisons à la frontière. En outre, les négociants et les courtiers dispersés dans tout l'archipel devaient se rendre aux principaux points de contrôle douanier pour présenter les documents de dédouanement, ce qui rallongeait la procédure.

La mise en place d'un dédouanement fondé sur le risque et d'un système électronique étaient les solutions idéales.

À cette époque, le Cadre intégré renforcé (CIR) a donc aidé les Maldives à adopter des procédures et à effectuer des changements dans le respect des Accords de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) et des recommandations de l'Organisation mondiale des douanes. Cela a englobé la mise en place d'un système moderne d'information commerciale, la migration vers la plate‑forme en ligne ASYCUDA World permettant le traitement électronique des opérations douanières, la mise en œuvre d'un système intégré de dédouanement fondé sur le risque dans le Service des douanes des Maldives (MCS) et l'amélioration de la gestion des services aéroportuaires.

In 2015, 97% of Maldivian merchandise exports were fishery products, of which 81% were fresh, chilled and frozen fish. Fish is of course highly perishable, and because of that, its export requires efficient customs and air transport services operations to ensure compliance with international export standards and to be competitive in the global market.

Le système de dédouanement en ligne au moyen de SYDONIA, ainsi que le nouveau processus simplifié, ont profité à la communauté commerciale maldivienne, notamment aux importateurs, exportateurs, courtiers, compagnies maritimes, compagnies aériennes, transitaires et autres agents. Tous ces intervenants disposent désormais d'un accès facile par Internet à un système douanier unique et à des renseignements en temps réel sur le dédouanement des marchandises, et ils sont connectés à d'autres organismes de réglementation.

Le système permet de présenter les documents de dédouanement en ligne, ce qui évite de parcourir des milliers de kilomètres entre les îles pour se rendre aux principaux postes de contrôle douanier. Grâce à la migration complète vers ASYCUDA World, le délai nécessaire pour qu'un négociant puisse procéder au dédouanement de sa cargaison a été ramené de 2 à 3 jours à moins de 24 heures. S'agissant de la gestion des risques, les marchandises sont désormais classées en trois catégories: verte, jaune et rouge, en fonction de l'évaluation du risque. Toutes ces mesures ont permis aux entreprises de réaliser d'importantes économies. Le MCS est aujourd'hui le principal organisme chargé de la facilitation des échanges et du contrôle des frontières, et plus de 1 000 agents des douanes, courtiers, importateurs et exportateurs ont suivi une formation.

Abdulla Shareef, le Commissaire adjoint des douanes, a déclaré: "La migration vers ASYCUDA World a été l'un des tournants les plus importants opérés ces dernières années en ce qui concerne la modernisation du traitement des importations et des exportations au sein du MCS. Cela a grandement contribué au succès de la mise en ligne des procédures de déclaration en douane et de mainlevée. ASYCUDA World s'est aussi révélé avantageux s'agissant de la mise en œuvre du traitement en ligne des manifestes et du système de laissez‑passer e‑Gate, qui auront pour effet d'accélérer encore l'examen et la mainlevée des marchandises. Le nouveau système sera également utile pour faciliter la transition vers le guichet unique national des Maldives, dont l'établissement est en cours avec l'assistance de la Banque asiatique de développement."

Amélioration du système d'information commerciale et de la coordination interministérielle

Tous ces travaux ont nécessité une coordination, des capacités institutionnelles et des efforts de la part de divers organismes publics, dont le Ministère du développement économique, la Direction générale des transports, l'Agence des produits alimentaires et pharmaceutiques, le Ministère de la défense et la division de l'agriculture du Ministère des pêches et de l'agriculture.

Instead of a system to target high-risk cargo for thorough physical inspection, almost all consignments were being inspected at the border. In addition, traders and brokers scattered across thousands of islands had to travel to major customs checkpoints to submit customs clearance documents.

Le système permet de présenter les documents de dédouanement en ligne, ce qui évite de parcourir des milliers de kilomètres entre les îles pour se rendre aux principaux postes de contrôle douanier. Grâce à la migration complète vers ASYCUDA World, le délai nécessaire pour qu'un négociant puisse procéder au dédouanement de sa cargaison a été ramené de 2 à 3 jours à moins de 24 heures.

La modernisation du système d'information commerciale mis en place par le Ministère du développement économique témoigne de la détermination du pays à faciliter les échanges. La migration vers une plate‑forme numérique a en effet déclenché une transformation du point de vue de la qualité et de l'utilité du système: il permet désormais de délivrer en ligne et le jour même la plupart des enregistrements et des permis pour les entreprises, et étend le service à tous les atolls grâce à des systèmes en réseau implantés dans les conseils des atolls et des îles.

Tout cela a contribué à faciliter les échanges aux Maldives et a directement remédié aux goulets d'étranglement critiques dans le domaine des services.

Vers un guichet unique pour tous

Grâce à cette efficacité accrue et au nouveau cadre permettant un commerce transfrontières sans support papier, le gouvernement va encore plus loin et met en place un guichet unique national pour les services liés au commerce et à l'investissement. S'appuyant sur le succès du système d'information commerciale et de SYDONIA, le guichet unique, financé à hauteur de 10 millions de dollars EU par la Banque asiatique de développement, intégrera les services commerciaux fournis par une multitude d'organismes gouvernementaux de réglementation dans une seule plate‑forme informatique.

Les Maldives ont réalisé de grands progrès sur le plan du développement. En 2011, le pays est sorti de la catégorie des pays les moins avancés (PMA). La mise en œuvre dans le sillage du reclassement de mesures de facilitation des échanges telles que la réforme douanière, l'intégration du système d'information commerciale et le traitement électronique des documents ont permis au pays de maintenir ses flux commerciaux et de stabiliser ses exportations, sachant qu'il avait perdu son accès préférentiel aux marchés et à l'aide au développement.

The system allows the submission of customs clearance documents online, replacing the need to travel thousands of miles between islands to major customs checkpoints. With the full migration to ASYCUDA World, the lead time for a trader to clear shipment has been reduced from 2-3 days to less than 24 hours.

Les avantages accrus découlant de l'amélioration des processus commerciaux et de l'efficacité en matière de dédouanement ont permis aux Maldives d'attirer des investissements étrangers directs (IED) vers des domaines stratégiques dans lesquels l'accès préférentiel aux marchés avait été supprimé suite à la sortie de la catégorie des PMA. Les exportations de marchandises des Maldives sont passées de 240 millions de dollars EU en 2015 à 339 millions de dollars EU en 2018. Les exportations de poisson, en particulier de poisson cru, ont augmenté de 80% en 2018. Le poisson des Maldives est désormais positionné comme un produit créneau de qualité supérieure bénéficiant de nouveaux débouchés, comme les marchés de la Turquie et du Canada. Les entrées d'IED ont presque doublé, passant de 298 millions de dollars EU en 2015 à environ 552 millions de dollars EU en 2018.

Avec la mise en place imminente du guichet unique national, les perspectives sont encore plus prometteuses.

Credits

Header image of students learning computer skills in Bhutan - ©Asian Development Bank via Flickr Creative Commons Attribution-NonCommercial-NoDerivs 2.0 Generic (CC BY-NC-ND 2.0) license.

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